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CGV et assurances

 

Annexe 10 Guide des assurances pour les séjours :  10notice assurances
Annexe 11 bis dispositions en cas de sinistre 11bis dispositionsencasdesinistre
Annexe 11 ter Déclaration de sinistre 11ter declarationsinistre
Annexe 12 Notice d'information et bulletin d'inscription Notice d informations sejour itinerance 2020
Annexe 12 bis Conditions générales de vente 12bis cg de vente
Annexe 16 Procédure organisation d'un séjour 16 proced org sej

 

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